Les comptes rendus de la Commission des affaires culturelles - Sessions 1998 à 2005

Session 2004-2005
Session 2003-2004
Session 2002-2003
Session 2001-2002
Session 2000-2001
Session 1999-2000
Session 1998-1999

Compte rendu de la semaine du 5 décembre 2005
- Mission commune d'information sur le bilan et les perspectives d'avenir des politiques conduites envers les quartiers difficiles- Communication
- PJLF pour 2006 - Mission « Culture » - Examen de l'article 61
- Audition de M. André Antibi, professeur à l'université Paul Sabatier de Toulouse, chercheur en sciences de l'éducation, et auteur d'un ouvrage sur le système d'évaluation des élèves, accompagné de Mme Corinne Croc, professeur au lycée Jacques Prévert de Pont-Audemer, et de M. Philippe Niemec, enseignant

Compte rendu de la semaine du 28 novembre 2005
- Audition de Mme Sylvie Bernard et M. Bernard Benyamin, co-chefs du projet Cosmos accompagnés de M. Laurent Pollet, sur le rapport de prospective du Commissariat général du Plan sur la stratégie de l'Etat dans la mutation des médias à l'horizon 2015
- PJLF pour 2006 :
Mission « Aide publique au développement » - Examen du rapport pour avis
Mission « Action extérieure de l'Etat » - Examen du rapport pour avis

Compte rendu de la semaine du 21 novembre 2005
- PJLF pour 2006 :
Missions « Enseignement scolaire », « Recherche et enseignement supérieur »
Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Audition de M. Jean-François Lamour, ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Mission « Enseignement scolaire » - Examen du rapport pour avis
Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Examen du rapport pour avis
Mission « « Recherche et enseignement supérieur - Examen du rapport pour avis
- Audiovisuel - Audition de M. Jean-Paul Cluzel, président-directeur général de Radio France
- Enseignement agricole - Communication

Compte rendu de la semaine du 14 novembre 2005
- PJLF pour 2006 :
Missions « Culture », « Médias » - Audition de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication
Mission « Media » et compte spécial « Avances à l'audiovisuel public » - Examen du rapport pour avis
Compte spécial « Cinéma, audiovisuel et expression radiophonique locale » - Examen du rapport pour avis
Mission « Culture » - Examen du rapport pour avis

Compte rendu de la semaine du 7 novembre 2005
- Mission de réflexion sur la transmission des immeubles et objets privés au titre des monuments historiques - Audition de M. Marc Simon, conseiller d'Etat et Mme Catherine de Salins, maître des requêtes au Conseil d'Etat
- Emploi de la langue française - Examen de l'amendement
- PJLF pour 2006 :
Mission : « Écologie et développement durable » - Examen du rapport pour avis
Mission : « Action extérieure de l'Etat » et « Aide publique au développement » - Audition de Mme Brigitte Girardin, ministre déléguée à la coopération
- Mission d'information chargée d'étudier l'entretien et la sauvegarde du patrimoine architectural - Désignation des membres
- Contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions - Audition de M. Patrick de Carolis, président-directeur général de France Télévisions

Compte rendu de la semaine du 24 octobre 2005
- Contrôle de l'application des lois au 30 septembre 2005 - Communication
- Groupe de travail intercommissions sur la recherche - Désignation des membres

Compte rendu de la semaine du 17 octobre 2005
- Lutte contre le dopage et protection de la santé des sportifs - Examen des amendements
- Délégués départementaux de l'éducation nationale - Examen du rapport
- Emploi de la langue française - Examen du rapport
- Application de la loi n° 2002-6 du 4 janvier 2002 relative à la création d'établissements publics de coopération culturelle - Examen du rapport d'information

Compte rendu de la semaine du 10 octobre 2005
- Lutte contre le dopage et protection de la santé des sportifs - examen du rapport
- Bénévolat dans le secteur associatif - examen du rapport d'information
- Règlement définitif du budget 2004 - communication

Compte rendu de la semaine du 3 octobre 2005
- Presse - Audition de Mme Anne-Marie Couderc, présidente du syndicat de la presse magazine et d'information
- Nomination de rapporteurs
- Demande de renvoi pour avis
- Organismes extraparlementaires - Désignation de candidats
- Patrimoine architectural - Création d'une mission d'information

Session 2004 - 2005

Compte rendu de la semaine du 4 juillet 2005
- Audition de Gilles de Robien, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, et de François Goulard, ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
- Concentration des médias en France - Publication d'un rapport d'information

Compte rendu de la semaine du 20 juin 2005
- Football - Audition de Frédéric Thiriez, président de la ligue de football professionnel
- Politique de l'emploi - Communication

Compte rendu de la semaine du 13 juin 2005
- Football - Auditions :
Philippe Diallo, directeur général de l'union des clubs professionnels de football (UCPF)
Christophe Douvroy, directeur juridique adjoint de la Fédération française de football (FFF)

Compte rendu de la semaine du 6 juin 2005
- Archéologie préventive - Audition de Jean-Paul Demoule, président de l'Institut national de recherches archéologiques préventives (INRAP)
- Bilan de la loi créant les établissements publics de coopération culturelle (EPCC) - Tables rondes

Compte rendu de la semaine du 9 mai 2005
- Volontariat associatif et engagement éducatif - Examen des amendements
- Droits d'auteur - Recherche universitaire - Audition de Yannick Vallée, premier vice-président de la Conférence des présidents d'université (CPU)
- Critères d'attribution des aides à la production cinématographique - Communication

Compte rendu de la semaine du 2 mai 2005
- Mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances - Audition de Jean Arthuis, président de la commission des finances
- Mission d'information à l'étranger - Chine - 24 septembre au 1er octobre 2005 - Désignation des membres
- Audition de Rémy Aron, président, Jean-Marc Bourgeois, vice-président, et Alain Lovato, secrétaire général adjoint de l'Association pour la gestion des assurances sociales des artistes auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques

Compte rendu de la semaine du 11 avril 2005
- Volontariat associatif et engagement éducatif - Examen du rapport

Compte rendu de la semaine du 4 avril 2005
- Lutte contre le dopage - Audition de M. Jean-François Lamour, ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative
- Volontariat associatif - Audition de M. Jean-François Lamour, ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative

Compte rendu de la semaine du 28 mars 2005
- Mission d'information à l'étranger - Russie - Présentation du rapport d'information

Compte rendu de la semaine du 21 mars 2005
- Nomination de rapporteurs
- Organismes extraparlementaires - Désignation de candidats proposés à la nomination du Sénat

Compte rendu de la semaine du 14 mars 2005
- Loi d'orientation pour l'avenir de l'école :
Examen des amendements
Désignation de candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire
Suite de l'examen des amendements

Compte rendu de la semaine du 7 mars 2005
- Loi d'orientation pour l'avenir de l'école - Auditions :
Gérard Aschieri, secrétaire général de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Patrick Gonthier, secrétaire général de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Bernard Kuntz, secrétaire général de la Confédération syndicale de l'éducation nationale (CSEN), président du Syndicat national des lycées et collèges (SNALC)
- Loi d'orientation pour l'avenir de l'école - Examen du rapport
- Proposition de protocole sur l'emploi dans les domaines du spectacle vivant, de l'audiovisuel et du cinéma - Audition de Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication

Compte rendu de la semaine du 28 février 2005
- Diversité culturelle - Audition de M. Jean Musitelli, conseiller d'Etat
- Loi d'orientation pour l'avenir de l'école - Auditions :
Jean-Luc Villeneuve, secrétaire général des syndicats généraux de l'éducation nationale (SGEN-CFDT)
Philippe Guittet, secrétaire général, et Michel Tournier, du syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
François Fillon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
- Critères d'attribution des aides à la production cinématographique - Table ronde

Compte rendu de la semaine du 14 février 2005
- Loi d'orientation pour l'avenir de l'école - Auditions :
Anne Lancry-Hoestlandt, professeur de psychologie du travail, directrice de l'Institut national d'étude du travail et d'orientation professionnelle du Conservatoire national des arts et métiers (INETOP - CNAM), et Jean-Pierre Cartier, directeur de centre d'information et d'orientation (CIO), chercheur à l'INETOP - CNAM
Dominique Borne, doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale (IGEN), et Thierry Bossard, chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche (IGAENR)
Jean-François Bernardin, président de l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI)
Dominique de Calan, délégué général adjoint de l'Union des industries et métiers de la métallurgie (UIMM)
Hervé de Monts de Savasse, directeur de l'ONISEP
Gisèle Cornier, présidente de la Chambre d'agriculture de Saône-et-Loire, membre du Bureau de l'Assemblée permanente des Chambres d'agriculture (APCA), François Subrin, président, et Jean-Claude Daigney, directeur de l'Union nationale des maisons familiales rurales (UNMFR) et Yvon Le Norcy, représentant du Conseil national de l'enseignement agricole privé (CNEAP)
Laurent Lafforgue, membre de l'Académie des sciences et professeur à l'institut des hautes études scientifiques (IHES)

Compte rendu de la semaine du 7 février 2005
- Droit d'auteur et droits voisins dans la société de l'information - Audition de Tristan d'Albis, président de la commission sur la copie privée
- Loi d'orientation pour l'avenir de l'école - Auditions :
Michel Spinnewyn, président, et Edwige Corcia, secrétaire générale, de l'Association des professeurs de sciences économiques et sociales
Claude Lobry, secrétaire général de la Conférence des présidents des associations de professeurs spécialistes
Michel Buttet, président, et Gaëtan Cottard, de l'Association «Sauver les lettres»
Jean Lafontan, secrétaire général du Syndicat national de l'éducation physique de l'enseignement public (SNEP-FSU), accompagné de Alain Becker et Michel Fouquet
Alain Bentolila, professeur de linguistique à l'université Paris V-Sorbonne
Eric Raffin, président, et Véronique Gass, vice-présidente de l'union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL), Georges Dupon-Lahitte, président de la fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE), et Lucille Rabiller, secrétaire générale de la fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Sylvestre Vanuxem, président de l'association des professeurs de langues vivantes

Compte rendu de la semaine du 31 janvier 2005
- Patrimoine - Auditions sur les métiers de l'architecture et du cadre de vie
- Mission commune d'information sur le bilan et les conséquences de la contamination par l'amiante - Désignation des membres de la commission
- Nomination de rapporteurs
- Télévision numérique terrestre - Présentation par Jean-Pierre Elkabbach, président de Public Sénat, et les membres du groupement «Télévision numérique pour tous»

Compte rendu de la semaine du 24 janvier 2005
- Droit d'auteur et droits voisins dans la société de l'information - Audition des représentants du bureau de liaison des industries cinématographiques (BLIC) et du bureau de liaison des organisations cinématographiques (BLOC)

Compte rendu de la semaine du 17 janvier 2005
- Schéma d'indemnisation du chômage des artistes et techniciens du spectacle vivant, du cinéma et de l'audiovisuel - Audition de Jean-Paul Guillot
- Organismes extraparlementaires - Désignation de candidats proposés à la nomination du Sénat

Compte rendu de la semaine du 20 décembre 2004
- Situation des maîtres des établissements d'enseignement privés sous contrat - Examen des amendements

Compte rendu de la semaine du 13 décembre 2004
- Mission commune d'information sur l'amiante - Communication
- Situation des maîtres des établissements d'enseignement privés sous contrat et amélioration des retraites des maîtres de l'enseignement privé sous contrat - Examen du rapport

Compte rendu de la semaine du 29 novembre 2004
- Action culturelle de la France à l'étranger - Présentation du rapport d'information
- Conférence des chefs d'État et de gouvernement ayant le français en partage (26 et 27 novembre 2004) - Compte rendu
- Nnomination de rapporteurs

Compte rendu de la semaine du 22 novembre 2004
- PJLF 2005 :
Culture - Examen du rapport pour avis
Crédit des médias - Examen du rapport pour avis
Crédits du sport, de la jeunesse et de la vie associative - Examen du rapport pour avis
- Enseignement - Audition de Claude Thélot, président de la Commission du débat national sur l'avenir de l'école
- Sport professionnel - Diverses dispositions relatives au sport professionnel - Examen des amendements

Compte rendu de la semaine du 15 novembre 2004
- PJLF pour 2005 :
Audition de Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication
Crédits de la francophonie - Examen du rapport pour avis
Crédits du cinéma et du théâtre dramatique - Examen du rapport pour avis
Crédits de l'enseignement agricole - Examen du rapport pour avis
Crédits des relations culturelles extérieures - Examen du rapport pour avis
Crédits de la recherche et des nouvelles technologies - Examen du rapport pour avis
Audition de Jean-François Lamour, ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative
- Organisme extraparlementaire - Conseil d'administration de la société Réseau France Outre-Mer - Désignation d'un candidat
- Diverses dispositions relatives au sport professionnel - Examen du rapport
- Audition de Marc Tessier, président de France Télévisions

Compte rendu de la semaine du 8 novembre 2004
- Les métiers de l'architecture - Présentation du rapport d'information
- PJLF pour 2005 :
Écologie et développement durable - Examen du rapport pour avis
Crédits de l'enseignement supérieur - Examen du rapport pour avis
Enseignement technologique et professionnel - Examen du rapport pour avis
Enseignement scolaire - Examen du rapport pour avis

Compte rendu de la semaine du 1er novembre 2004
- PJLF pour 2005 - Audition de François Fillon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, et de François d'Aubert, ministre délégué à la recherche

Compte rendu de la semaine du 25 octobre 2004
- Audition de Jacques Durand, président de la conférence des directeurs d'Institut universitaire de formation des maîtres (IUFM), accompagné de Marguerite Altet et de Patrick Mendelsohn, vice-présidents
- Audition de Denis Olivennes, président-directeur général de la FNAC

Compte rendu de la semaine du 18 octobre 2004
- Patrimoine - Audition d'une délégation de représentants de différentes associations de protection du patrimoine historique
- Contrôle de l'application des lois au 30 septembre 2004 - Communication
- Nomination d'un rapporteur

Compte rendu de la semaine du 11 octobre 2004
- Projet de loi de finances pour 2005 - Nomination des rapporteurs pour avis
- Office parlementaire d'évaluation de la législation - Désignation d'un membre de droit
- Organismes extraparlementaires - Désignation de candidats
- Bureau de la commission - Compte rendu

Compte rendu de la semaine du 4 octobre 2004
- Constitution du Bureau
- Simplification du droit - Examen du rapport pour avis

Session 2003 - 2004

Compte rendu de la semaine du 5 juillet 2004
- Culture - Audition de M. Jean-Paul Cluzel, président-directeur général de Radio France
- Soutien à la consommation et à l'investissement - Communication
- Groupe de réflexion sur la création culturelle - Communication

Compte rendu de la semaine du 28 juin 2004
- Droit d'auteur et droits voisins dans la société de l'information :
Audition de MM. Bernard Miyet, président du directoire, et Jacques Blache, directeur des relations institutionnelles de la Société de gestion collective des droits d'auteurs pour la musique (SACEM)
Audition de MM. Jean-François Dutertre, secrétaire général gérant, et Alain Charriras, administrateur de la société civile pour l'Administration des droits des artistes et musiciens interprètes (ADAMI)
- Simplification du droit - Demande de saisine pour avis et nomination d'un rapporteur pour avis
- Avenir du spectacle vivant - Audition de M. Bernard Latarjet

Compte rendu de la semaine du 21 juin 2004
- Droit d'auteur et droits voisins dans la société de l'information :
Audition de M. François Nowak, directeur administratif et financier, et M. Xavier Blanc, directeur des affaires juridiques et internationales, de la société de perception et de distribution des droits des artistes-interprètes de la musique et de la danse (SPEDIDAM)
Audition de MM. Marc Slyper, secrétaire général, et Laurent Tardif, responsable des affaires juridiques du syndicat national des musiciens de France (SNAM)
- Libertés et responsabilités locales - Examen du rapport pour avis en deuxième lecture
- Organisme extraparlementaire - Fonds national pour l'archéologie préventive - Désignation de candidats proposés à la nomination du Sénat
- Culture - Audition de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication
- Mission d'information à l'étranger - Russie - 11 au 19 septembre 2004 - désignation des membres

Compte rendu de la semaine du 31 mai 2004
- Droit d'auteur et droits voisins dans la société de l'information :
Audition de Julien Dourgnon, directeur-adjoint du département Développement des études de l'Union fédérale des consommateurs (UFC)-Que choisir
Audition de Jérôme Roger, directeur général de l'Union des producteurs phonographiques français indépendants (UPFI)
Audition de Hervé Rony, directeur général du Syndicat national de l'édition phonographique (SNEP), et Marc Guez, directeur général de la Société civile des producteurs phonographiques (SCPP)

Compte rendu de la semaine du 24 mai 2004
- Droit d'auteur et droits voisins dans la société de l'information :
Audition de Christine Miller, présidente, et Pascal Rogard, directeur général de la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD)
Audition de Jean-Marie Moreau, représentant du conseil syndical, responsable des variétés au sein du Syndicat national des auteurs et des compositeurs (SNAC), et Emmanuel Rengervé, délégué général du SNAC

Compte rendu de la semaine du 17 mai 2004
- Audition de M. François Fillon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Compte rendu de la semaine du 3 mai 2004
- Mission d'information à Berlin (10-12 décembre 2003) - Examen du rapport d'information
- Colloque «Sports, argent, médias» - Présentation des actes du colloque

Compte rendu de la semaine du 26 avril 2004
- Enseignement - Avenir de l'école - Audition de M. Claude Thélot, président de la Commission du débat sur l'avenir de l'école
- Nomination d'un rapporteur

Compte rendu de la semaine du 12 avril 2004
- Développement des territoires ruraux - Examen du rapport pour avis

Compte rendu de la semaine du 5 avril 2004
- Organisme extraparlementaire - Haut conseil d'évaluation de l'école
- Communications électroniques et services de communication audiovisuelle - Examen du rapport pour avis

Compte rendu de la semaine du 1er mars 2004
- Application du principe de laïcité, le port de signes ou de tenues manifestant une appartenance religieuse dans les écoles, collèges et lycées publics - Examen des amendements
- Réunion du Bureau - Communication

Compte rendu de la semaine du 23 février 2004
- Application du principe de laïcité, le port de signes ou de tenues manifestant une appartenance religieuse, dans les écoles, collèges et lycées publics :
Audition d'une délégation du Bureau du Conseil français du culte musulman (CFCM)
Audition de M. Bernard Kuntz, président du syndicat national des lycées et collèges (SNALC), secrétaire général de la Confédération syndicale de l'éducation nationale (CSEN)
Audition de M. Luc Ferry, ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Examen du rapport
- Avenir de la recherche - Communication
- Radiodiffusion - Audition de M. Jean-Marie Cavada, président-directeur général de Radio France

Compte rendu de la semaine du 9 février 2004
- Développement des territoires ruraux - Demande de renvoi pour avis et nomination d'un rapporteur
- Nomination d'un rapporteur
- Application du principe de laïcité, le port de signes ou tenues manifestant une appartenance religieuse dans les écoles, collèges et lycées publics :
Audition de M. Dalil Boubakeur, président du Conseil français du culte musulman
Audition de M. Gérard Aschieri, secrétaire général de la Fédération Syndicale Unitaire (FSU), accompagné de M. Daniel Robin, membre du bureau, spécialiste des questions relatives à la laïcité
Audition de Mme Hanifa Chérifi, chargée de mission auprès de M. le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, et médiatrice auprès des établissements d'enseignement pour les problèmes liés au port du voile
Audition du pasteur Marcel Manoël, président du Conseil national de l'Eglise réformée de France, membre de la Fédération protestante de France (FPF)
Audition de M. Georges Dupon-Lahitte, président de la Fédération des parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Audition de Monseigneur Olivier de Berranger, évêque de Saint-Denis, accompagné de Monseigneur Stanislas Lalanne, secrétaire général de la Conférence des évêques de France
Audition de M. Roger Cukierman, président du Conseil représentatif des institutions juives de France (CRIF), accompagné de M. Roger Benarrosh, vice-président, et de Mme Elizabeth Cohen-Tannoudji, chargée de mission
- Recherche - Audition de M. Elie Cohen, directeur de recherche au CNRS

Compte rendu de la semaine du 2 février 2004
- Habilitation du Gouvernement à transposer, par ordonnances, des directives communautaires et à mettre en oeuvre certaines dispositions du droit communautaire - Examen du rapport pour avis
- Recherche :
Audition de M. François Ailleret, membre de la section des activités productives, de la recherche et de la technologie du Conseil économique et social
Audition de M. Axel Kahn, directeur de recherches à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
Audition de M. Alain Trautmann, codirecteur du département de biologie cellulaire à l'Institut Cochin (INSERM-CNRS)
- Laïcité - Application du principe de laïcité dans les écoles, collèges et lycées publics :
Audition de Mme Lucille Rabiller, secrétaire générale de la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Audition de M. Rémy Schwartz, rapporteur général de la commission de réflexion
Audition de M. Philippe Guittet, secrétaire général du syndicat national des personnels de direction de l'Education nationale (SNPDEN)
Audition de M. Patrick Gonthier, secrétaire général de l'Union nationale des syndicats autonomes de l'éducation (UNSA Education)

Compte rendu de la semaine du 26 janvier 2004
- Culture - Audition de M. Mounir Bouchenaki, sous-directeur général pour la culture de l'UNESCO
- Recours à l'intermittence dans les sociétés de l'audiovisuel public : Audition de M. Bernard Gourinchas, président de l'Association des employeurs du service public de l'audiovisuel (AESPA)

Compte rendu de la semaine du 19 janvier 2004
- Cinéma - Audition de M. David Kessler, directeur général du Centre national de la cinématographie (CNC), accompagné de M. François Hurard, directeur du cinéma au CNC
- Communications électroniques et services de communication audiovisuelle - Demande de renvoi pour avis et nomination d'un rapporteur
- Habilitation du Gouvernement à transposer par ordonnances des directives communautaires - Demande de renvoi pour avis et nomination d'un rapporteur
- Situation des universités - Publication des auditions

Compte rendu de la semaine du 15 décembre 2003
- Agence France Presse :
Audition d'une délégation de l'Intersyndicale de l'Agence France Presse (AFP)
Audition de M. Bertrand Eveno, président-directeur général de l'Agence France Presse
- Situation des universités :
Audition de M. Jean-Pierre Mailles, conseiller technique chargé de l'enseignement supérieur de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA Education)
Audition de M. Jérôme Mourroux, président de l'association Promotion et défense des étudiants (PDE), de Mlle Solenne Le Goaziou et de M. Guillaume Briant, administrateurs de la PDE
Audition de MM. Michel Deyme et Dominique Broszkiewicz, secrétaires fédéraux de la branche enseignement supérieur des syndicats généraux de l'éducation nationale - confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT)
-Organisme extraparlementaire - Désignation d'un candidat

Compte rendu de la semaine du 1er décembre 2003
-Situation des universités :
Audition de M. Olivier Vial, délégué national de l'Union nationale universitaire (UNI)
Audition de M. Maurice Hérin, secrétaire général (SNESUP)
Audition de MM. Michel Laurent, premier vice-président, et Pascal Level, 3e vice-président de la Conférence des présidents d'université (CPU)
Audition de MM. Sylvain Broussard président, et Jean-Baptiste Mougel, ancien président, de la Fédération des associations générales des étudiants (FAGE)
Audition de M. Luc Ferry, ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Audition de M. Yassir Fichtali, président de l'Union nationale des étudiants de France (UNEF)

Compte rendu de la semaine du 24 novembre 2003
- Mission d'information à l'étranger - Berlin (10-12 décembre 2003) - Désignation des membres de la délégation
- Organisme extraparlementaire - Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres

Compte rendu de la semaine du 17 novembre 2003
- PJLF pour 2004 :
Enseignement agricole - Examen du rapport pour avis
Recherche et nouvelles technologies - Examen du rapport pour avis
Sports - Examen du rapport pour avis
Crédits consacrés à la presse - Examen du rapport pour avis
Communication audiovisuelle - Examen du rapport pour avis
Relations culturelles extérieures - Examen du rapport pour avis

Compte rendu de la semaine du 10 novembre 2003
- PJLF pour 2004 :
Crédits de la culture - Examen du rapport pour avis
Enseignement scolaire - Examen du rapport pour avis
Enseignement technologique et professionnel - Examen du rapport pour avis
Francophonie - Examen du rapport pour avis
Crédits de l'enseignement supérieur - Examen du rapport pour avis
- Enseignement des langues vivantes dans les établissements scolaires - communication

Compte rendu de la semaine du 3 novembre 2003
- PJLF 2004 :
Cinéma et théâtre dramatique - Examen du rapport pour avis
Jeunesse - Examen du rapport pour avis
Écologie et développement durable - Examen du rapport pour avis

Compte rendu de la semaine du 27 octobre 2003
- Contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions - Audition de M. Marc Tessier, président de France Télévisions, accompagné de MM. Christopher Baldelli, directeur général de France 2, Rémy Pfimlin, directeur général de France 3, et Jean-Pierre Cottet, directeur général de France 5
- Contrôle de l'application des lois au 30 septembre 2003 - Communication
- PJLF pour 2004 - Audition de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable

Compte rendu de la semaine du 20 octobre 2003
-PJLF pour 2004:
Audition de M. Jean-Jacques Aillagon, ministre de la culture et de la communication
Audition de MM. Luc Ferry, ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, et Xavier Darcos, ministre délégué à l'enseignement
Audition de Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée à la recherche
- Responsabilités locales - Examen du rapport pour avis

Compte rendu de la semaine du 13 octobre 2003
- PJLF pour 2004 - Audition de M. Jean-François Lamour, ministre des sports

Compte rendu de la semaine du 6 octobre 2003
- Mission commune d'information « La France et les Français face à la canicule : les leçons d'une crise » - Désignation des membres appelés à représenter la commission
- Organisme extraparlementaire - Haut conseil de l'évaluation de l'école - Désignation d'un candidat
- Commission nationale chargée d'organiser le grand débat sur l'avenir de l'école - Communication

Compte rendu de la semaine du 8 septembre 2003
- Débat national sur le spectacle vivant - Echange de vues

Compte rendu de la semaine du 29 septembre 2003
- Radiocommunication - Gestion des fréquences - Audition de M. Jean-Claude Guiguet, président du conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences (ANFR), accompagné de M. Jean-Dominique Rolfo, directeur adjoint de la planification du spectre et des affaires internationales de l'ANFR
- Demande de renvoi pour avis et nomination d'un rapporteur
- Groupe de réflexion sur la création culturelle - Désignation des membres
- Projet de loi de finances pour 2004 - Nomination des rapporteurs pour avis

Session 2002 - 2003

Compte rendu de la semaine du 21 juillet 2003
- Organisation et promotion des activités physiques et sportives - Examen des amendements en deuxième lecture
- Programme de travail de la commission - Communication

Compte rendu de la semaine du 14 juillet 2003
- Organisation et promotion des activités physiques et sportives - Examen du rapport en deuxième lecture
- Missions d'information - Communication

Compte rendu de la semaine du 7 juillet 2003
- Mission d'information sur la diffusion de la culture scientifique - Examen du rapport
- Réforme du régime d'assurance chômage des intermittents du spectacle - Audition de M. Jean-Jacques Aillagon, ministre de la culture et de la communication

Compte rendu de la semaine du 30 juin 2003
- Création d'une chaîne française d'information internationale :
Audition de MM. Marc Tessier, président de France Télévisions, et Jean-Paul Cluzel, président-directeur général de Radio France Internationale
Audition de M. Serge Adda, président-directeur général de TV5 Monde
- Intermittents du spectacle - Communication
- Mission d'information sur la gestion des collections des musées - Présentation du rapport d'information
- Débat national sur l'éducation - Audition de M. Luc Ferry, ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, et de M. Xavier Darcos, ministre délégué à l'enseignement scolaire

Compte rendu de la semaine du 23 juin 2003
- Création d'une chaîne française d'information internationale :
Audition de MM. Jean-Claude Dassier, directeur général de LCI et Didier Sapaut, directeur délégué à la présidence de TF1
Audition de M. Bertrand Méheut, président du directoire du Groupe Canal +, président-directeur général de Canal + S.A. et de MM. Olivier Courson, secrétaire général du Groupe Canal +, en charge de la direction juridique du groupe et des affaires réglementaires et extérieures et Rodolphe Belmer, directeur marketing et stratégie du Groupe Canal +

Compte rendu de la semaine du 16 juin 2003
- Organisation et promotion des activités physiques et sportives - Examen des amendements
- Modification de la loi n° 2001-44 du 17 janvier 2001 relative à l'archéologie préventive - Examen des amendements et Désignation de candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire

Compte rendu de la semaine du 9 juin 2003
- Rémunération au titre du prêt en bibliothèque et renforçant la protection sociale des auteurs - Examen des amendements en deuxième lecture
- Confiance dans l'économie numérique - Examen du rapport pour avis
- Contenu des programmes de télévision - Présentation des actes du colloque
- Modification de la loi 2001-44 du 17 janvier 2001 relative à l'archéologie préventive - Examen du rapport
- Organisation et promotion des activités physiques et sportives - Examen du rapport

Compte rendu de la semaine du 2 juin 2003
- Recherche - Exécution budgétaire pour 2003 - Audition de Mme Claudie Haigneré, ministre de la recherche et des nouvelles technologies
- Modification de la loi n° 201-44 relative à l'archéologie préventive - Audition de M. Jean-Jacques Aillagon, ministre de la culture et de la communication
- Rémunération au titre du prêt en bibliothèque et renforçant la protection sociale des auteurs - Examen du rapport en deuxième lecture
- Nomination d'un rapporteur

Compte rendu de la semaine du 26 mai 2003
- Confiance dans l'économie numérique:
Audition de Mme Nicole Fontaine, ministre déléguée à l'industrie
Audition de M. Dominique Baudis, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Audition de M. Paul Champsaur, président de l'Autorité de régulation des télécommunications
- Nomination de rapporteurs

Compte rendu de la semaine du 19 mai 2003
- Mission d'information chargée d'étudier l'évolution du secteur de l'exploitation cinématographique - Examen du rapport d'information

Compte rendu de la semaine du 12 mai 2003
- Attribution des fréquences radios : Auditions
Pierre Bellanger, président de Skyrock
Philippe Gault, président du syndicat interprofessionnel des radios et télévisions indépendantes (SIRTI)
Bruno Chetaille, président-directeur général de Télédiffusion de France (TDF)
Jacques Roques, président de TowerCast
Jacqueline de Guillenchmidt et Philippe Levrier, membres du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
- Loi de programme pour l'outre-mer - Examen du rapport pour avis

Compte rendu de la semaine du 5 mai 2003
- Mécénat - Fondations - Examen du rapport pour avis
- Attribution des fréquences radios - Audition de M. Jean-Marie Cavada, président directeur général de Radio France, accompagné de M. François Desnoyers, directeur général délégué, chargé de la stratégie et du développement des produits et des services, et de M.Sylvain Anichini, directeur général adjoint, chargé des techniques et des technologies nouvelles

Compte rendu de la semaine du 28 avril 2003
- Mécénat, associations et fondations - Audition de M. Jean-Jacques Aillagon, ministre de la culture et de la communication
- Télévision numérique terrestre :
Audition de M. Emmanuel Hoog, président de l'Institut national de l'audiovisuel (INA)
Audition de M. Michel Boyon, conseiller d'Etat
- Loi de programme pour l'outre-mer - Demande de saisine pour avis et nomination d'un rapporteur

Compte rendu de la semaine du 7 avril 2003
- Assistants d'éducation - Examen des amendements

Compte rendu de la semaine du 31 mars 2003
- Assistants d'éducation - Examen du rapport
- Bureau de la commission - Communication

Compte rendu de la semaine du 17 mars 2003
- Mission d'information chargée d'étudier le patrimoine immobilier universitaire - Présentation du rapport d'information
- Mécénat et fondations - Demande de renvoi pour avis et nomination d'un rapporteur
- Enseignement - Audition de M. Raymond-Philippe Garry, directeur de l'IUFM de Clermont-Ferrand et président de la Conférence des directeurs d'Instituts universitaires de formation des maîtres

Compte rendu de la semaine du 10 mars 2003
- Audition de M. Jean-François Lamour, ministre des sports
- Radiodiffusion :
Audition de M. Alain Weill, président délégué de RMC Info
Audition de M. Robin Leproux, président du directoire de RTL
Audition de M. Jérôme Bellay, directeur général de l'antenne d'Europe 1
Audition de M. Marc Pallain, directeur délégué à la direction générale de NRJ
-Nomination d'un rapporteur

Compte rendu de la semaine du 3 mars 2003
- Audition de M. Bertrand-Pierre Galey, directeur général du Muséum national d'histoire naturelle
- Audition de M. Jean-Pierre Leclerc, conseiller d'Etat
- Commerce électronique - Economie numérique - Demande de renvoi pour avis et nomination d'un rapporteur

Compte rendu de la semaine du 24 février 2003
- Audition de M. Martin Béthenod, délégué aux arts plastiques au ministère de la culture et de la communication
- Audition de M. Michel Clément, directeur de l'architecture et du patrimoine au ministère de la culture et de la communication

Compte rendu de la semaine du 3 février 2003
- Sport - Audition de M. Gervais Martel, président de l'Union des clubs professionnels de football
- Audiovisuel - Football :
Audition de Mmes Sophie Barluet, directeur général adjoint, et Pascaline Gineste, directeur des affaires juridiques de Canal +
Audition de M. Patrick Le Lay, président - directeur général de TF1, accompagné de MM. Jean-Michel Counillon, secrétaire général de TF1, et Emmanuel Florent, président-directeur général de TPS

Compte rendu de la semaine du 27 janvier 2003
- Code de l'éducation - Ratification de l'ordonnance n° 2000-549 du 15 juin 2000 - Examen des amendements
- Audition de M. Jean-Claude Lehmann, président de l'académie des technologies
- Audiovisuel - Audition de M. Dominique Baudis, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

Compte rendu de la semaine du 20 janvier 2003
- Ligue de football professionnel - Audition de M. Frédéric Thiriez, président de la Ligue de football professionnel
- Nomination d'un rapporteur
- Code de l'éducation - Ratification de l'ordonnance n° 2000-549 du 15 juin 2000 relative à la partie législative du code de l'éducation - Examen du rapport

Compte rendu de la semaine du 2 décembre 2002
- Télévision numérique de terre : Audition de M. Michel Boyon, conseiller d'Etat
- Nomination de rapporteurs

Compte rendu de la semaine du 25 novembre 2002
- Audiovisuel public - Audition de M. Marc Tessier, président de France Télévisions, accompagné de MM. Christopher Baldelli, directeur général de France 2, Rémy Pflimlin, directeur général de France 3 et Jean-Pierre Cottet, directeur général de France 5

Compte rendu de la semaine du 18 novembre 2002
PJLF pour 2003:
- Crédits de l'enseignement agricole - Examen du rapport pour avis
- Crédits consacrés à la recherche et aux nouvelles technologies - Examen du rapport pour avis
- Crédits du cinéma et du théâtre dramatique - Examen du rapport pour avis
- Crédits consacrés au sport - Examen du rapport pour avis
- Crédits consacrés à l'enseignement technologique et professionnel - Examen du rapport pour avis
- Crédits consacrés à la presse écrite - Examen du rapport
- Crédits consacrés à la communication audiovisuelle - Examen du rapport pour avis
- Crédits des relations culturelles extérieures - Examen du rapport pour avis

Compte rendu de la semaine du 11 novembre 2002
- Modification de l'article 43 de la loi n° 84-610 (2002-2003) du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives - Examen des amendements
- PJLF pour 2003:
Crédits consacrés à la francophonie - Examen du rapport pour avis
Crédits consacrés à l'enseignement supérieur - Examen du rapport pour avis
Crédits consacrés à l'enseignement scolaire - Examen du rapport pour avis
Crédits consacrés à la culture - Examen du rapport pour avis
Crédits consacrés à la jeunesse - Examen du rapport pour avis
Crédits consacrés à l'écologie et au développement durable - Examen du rapport pour avis

Compte rendu de la semaine du 4 novembre 2002
- PJLF pour 2003 :
Audition de M. Jean-François Lamour, ministre des sports
Audition de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable
Audition de Mme Claudie Haigneré, ministre de la recherche et des nouvelles technologies
Audition de M. Luc Ferry, ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, et de M. Xavier Darcos, ministre délégué à l'enseignement scolaire
Audition de M. Pierre-André Wiltzer, ministre délégué à la coopération et à la francophonie
- Modification de l'article 43 de la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives - Nomination d'un rapporteur et examen de rapport
- Nomination d'un rapporteur

Compte rendu de la semaine du 21 octobre 2002
- Contrôle de l'application des lois au 30 septembre 2002 - Communication
- Mission sur la répartition des compétences dans le domaine du patrimoine - Audition de M. Jean-Pierre Bady, conseiller maître à la Cour des comptes
- Organismes extraparlementaires - Désignation de candidats proposés à la nomination du Sénat
- PJLF pour 2003 - Audition de M. Jean-Jacques Aillagon, ministre de la culture et de la communication

Compte rendu de la semaine du 7 octobre 2002
- Patrimoine - Répartition des compétences - Communication
- Rémunération au titre du prêt en bibliothèque et renforçant la protection sociale des auteurs - Examen des amendements
- projet de loi de finances pour 2003 - Désignation d'un rapporteur pour avis

Compte rendu de la semaine du 30 septembre 2002
- Rémunération au titre du prêt en bibliothèque et renforcement de la protection sociale des auteurs - Audition de M. Jean-Jacques Aillagon, ministre de la culture et de la communication et Examen du rapport
- Projet de loi de finances pour 2003 - Nomination des rapporteurs pour avis

Session 2001 - 2002

Compte rendu de la semaine du 22 juillet 2002
- Audition de M. Luc Ferry, ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, de M. Xavier Darcos, ministre délégué à l'enseignement scolaire

Compte rendu de la semaine du 15 juillet 2002
- Audition de M. Jean-Jacques Aillagon, ministre de la culture et de la communication
- Audition de Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies
- Organismes extra-parlementaires - Désignation de candidats

Compte rendu de la semaine du 8 juillet 2002
- Audition de M. Jean-François Lamour, ministre des sports
- Nomination de rapporteur

Compte rendu de la semaine du 1er juillet 2002
- Bureau de la commission - Election d'un vice-président
- Audiovisuel - Audition de M. Dominique Baudis, président du conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

Compte rendu de la semaine du 24 juin 2002
- Missions d'information - État d'avancement des travaux
- Mission d'information chargée d'étudier le patrimoine immobilier universitaire
- Mission d'information sur l'évolution du secteur de l'exploitation cinématographique
- Mission d'information sur la gestion des collections des musées
- Mission d'information sur la diffusion de la culture scientifique
- Nomination d'un rapporteur
- Haut Conseil des musées de France - Désignation de candidats

Compte rendu de la semaine du 27 mai 2002
- Audition de M. Jean-Jacques Aillagon, ministre de la culture et de la communication
- Audition de M. Luc Ferry, ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, de M. Xavier Darcos, ministre délégué à l'enseignement scolaire et de M. François Loos, ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

Compte rendu de la semaine du 25 mars 2002
- Communication audiovisuelle : Bilan de la journée thématique sur les nouvelles télévisions

Compte rendu de la semaine du 11 février 2002
- Avenir de la politique culturelle : Audition de M. Jacques Rigaud, conseiller d'Etat honoraire, président de l'Association pour le développement du mécénat industriel et commercial (ADMICAL)
- Nomination d'un rapporteur

Compte rendu de la semaine du 4 février 2002
- Régime d'assurance chômage des intermittents du spectacle : Examen du rapport en nouvelle lecture

Compte rendu de la semaine du 28 janvier 2002
- Restitution par la France de la dépouille mortelle de Saartjie Baartman, dite «Vénus hottentote», à l'Afrique du Sud : Examen des amendements

Compte rendu de la semaine du 21 janvier 2002
- Restitution par la France de la dépouille mortelle de Saartjie Baartman dite «Vénus hottentote» à l'Afrique du Sud : Examen du rapport
- Régime d'assurance chômage des intermittents du spectacle : Examen des amendements

Compte rendu de la semaine du 14 janvier 2002
- Communication audiovisuelle : Audition de M. Marc Tessier, président de France Télévisions
- Régime d'assurance chômage des intermittents du spectacle : Désignation de candidats pour faire partie de la commission mixte paritaire
- Missions d'information : Désignation de membres

Compte rendu de la semaine du 7 janvier 2002
- Régime d'assurance chômage des intermittents du spectacle : Examen du rapport
- Symposium international sur la protection et la législation de la culture folklorique et traditionnelle
- Nomination d'un rapporteur

Compte rendu de la semaine du 17 décembre 2001
- Démocratie de proximité : Examen du rapport pour avis

Compte rendu de la semaine du 3 décembre 2001
- Missions d'information : Communication
- Nomination de rapporteurs
- Institut national de l'audiovisuel : Désignation d'un candidat

Compte rendu de la semaine du 19 novembre 2001
- Création d'établissements publics de coopération culturelle (EPCC) : Examen des amendements
- PJLF pour 2002 - Culture, Recherche scientifique et technique, Cinéma et théâtre dramatique : Examen des rapports pour avis
- Commission supérieure des sites, perspectives et paysages : Désignation de candidats
- PJLF pour 2002 - Enseignement agricole, Jeunesse et sports, Enseignement scolaire : Examen des rapports pour avis
- Création d'établissements publics de coopération culturelle : Désignation de candidats à une éventuelle commission mixte paritaire
- PJLF pour 2002 - Environnement, Enseignement technologique et professionnel, Relations culturelles, scientifiques et techniques : Examen des rapports pour avis

Compte rendu de la semaine du 12 novembre 2001
- Création d'établissements publics de coopération culturelle : Examen du rapport en deuxième lecture
- PJLF pour 2002 :Audition de M. Yves Cochet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
- PJLF pour 2002 : Crédits consacrés à la francophonie, à l'enseignement supérieur, à la presse écrite, à la communication audiovisuelle : Examen des rapports pour avis

Compte rendu de la semaine du 5 novembre 2001
- PJLF pour 2002 : Audition de Mme Catherine Tasca, ministre de la culture et de la communication, et de M. Michel Duffour, secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle, sur les crédits de la culture et de la communication pour 2002
- Démocratie de proximité : Demande de renvoi pour avis et nomination d'un rapporteur
- PJLF pour 2002 : Audition de M. Jean-Luc Mélenchon, ministre délégué à l'enseignement professionnel sur l'enseignement technologique et professionnel et de Mme Marie-George Buffet, ministre de la jeunesse et des sports

Compte rendu de la semaine du 29 octobre 2001
- Contrôle de l'application des lois du 30 septembre 2001 : Communication du président
- Programme de travail : Échange de vues
- Projet de loi de finances pour 2002 : Audition de M. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie

Compte rendu de la semaine du 22 octobre 2001
- Musées de France : Examen des amendements- Désignation de candidats pour faire partie de la commission mixte paritaire
- PJLF pour 2002 : Audition de M. Jack Lang, ministre de l'éducation nationale et de M. Roger-Gérard Schwartzenberg, ministre de la recherche

Compte rendu de la semaine du 15 octobre 2001
- PJLF pour 2002 : Nomination des rapporteurs pour avis
- Organismes extraparlementaires : Désignation de candidats proposés à la nomination du Sénat

Compte rendu de la semaine du 8 octobre 2001
- Musées de France : Examen du rapport
- Office parlementaire d'évaluation de la législation : désignation d'un membre de droit
- Commission nationale de l'informatique et des libertés : Désignation d'un candidat

Compte rendu de la semaine du 1er octobre 2001
- Constitution du Bureau
- Musées de France : Communication

Session 2000 - 2001

Session 1999 - 2000

Session 1998 - 1999

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