Allez au contenu, Allez à la navigation

Partager l'agenda : Facebook Twitter Google Plus LinkedIn courriel Recherche par date :

semaine précédente   Agenda
Semaine du 22 janvier 2018 au 28 janvier 2018
 
 imprimer
Activités internationales



Activités internationales
Assemblées parlementaires européennes

Strasbourg : Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

1ère partie de la session ordinaire de 2018

Commission des affaires européennes
Xavier DUPRIEZ
Tél. : 01 42 34 33 74


Coopération interparlementaire

Visite d'une délégation de sénateurs kényans conduite par son Président, M. Kenneth Makelo LUSAKA

Marie BRUNEAU
Tél. : 01 42 34 43 57
m.bruneau@senat.fr

Séance publique
Commissions
Activités internationales



Séance publique

Ordre du jour

16h45 : Questions d'actualité au Gouvernement


À 17 h 45 et le soir : Suite PJL Renforcement du dialogue social




Commissions
Commission des affaires économiques

17h45 - Salle Médicis : Audition de Mme Virginie Beaumeunier et MM. Loïc Tanguy et Alexandre Chevallier

Audition  de Mme Virginie Beaumeunier, directrice générale de la Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes (DGCCRF), accompagnée de M. Loïc Tanguy, directeur de cabinet, et de M. Alexandre Chevallier, directeur de cabinet adjoint (ouverte au public et à la presse).

Mathilde DUBOURG
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 11
presse@senat.fr

17h45 - Salle Médicis : PPRE Mandats de négociation en vue d'un accord de libre-échange avec la Nouvelle-Zélande et l'Australie - Nomination rapporteur

Nomination d'un rapporteur sur la proposition de résolution européenne relative aux mandats de négociation en vue d'un accord de libre échange avec la Nouvelle-Zélande et l'Australie.



Commission des affaires sociales

09h00 - Salle 213 : PJL Orientation et réussite des étudiants - Examen du rapport pour avis

Examen du rapport pour avis sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants (n° 193, 2017-2018).


09h00 - Salle 213 : PJL ratifiant diverses ordonnances loi d'habilitation pour renforcement du dialogue social - Examen amendements texte commission

Examen des amendements sur le texte de la commission (n° 195, 2017-2018) sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017 1340 du 15 septembre 2017 d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social (n° 119, 2017-2018).


13h15 - Salle 213 : PJL ratifiant diverses ordonnances loi d'habilitation pour renforcement du dialogue social - Examen amendements texte commission

Examen des amendements sur le texte de la commission (n° 195, 2017-2018) sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017 1340 du 15 septembre 2017 d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social (n° 119, 2017-2018).


A l'issue de la séance de l'après-midi - Salle 213 : PJL ratifiant diverses ordonnances loi d'habilitation pour renforcement du dialogue social - Examen amendements texte commission

Examen des amendements sur le texte de la commission (n° 195, 2017-2018) sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017 1340 du 15 septembre 2017 d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social (n° 119, 2017-2018).



Commission des lois

09h00 - Salle 216 : PPL développement durable des territoires littoraux - Examen du rapport pour avis

Examen du rapport pour avis de M. Philippe Bas sur la proposition de loi n° 717 (2016 2017) relative au développement durable des territoires littoraux, présentée par M. Michel VASPART et plusieurs de ses collègues.




Activités internationales
Assemblées parlementaires européennes

Strasbourg : Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

1ère partie de la session ordinaire de 2018

Commission des affaires européennes
Xavier DUPRIEZ
Tél. : 01 42 34 33 74


Groupes interparlementaires

55e anniversaire du Traité de l'Elysée

Marie BRUNEAU
Tél. : 01 42 34 43 57
m.bruneau@senat.fr

09h30 - Salle A120 : France-Monaco

Assemblée générale du groupe

Samir HAMMAL
Tél. : 01 42 34 25 28
s.hammal@senat.fr

12h30 - Salon Tournon : France-Allemagne

Assemblée générale du groupe

Marie BRUNEAU
Tél. : 01 42 34 43 57
m.bruneau@senat.fr

13h30 - Salle 46E : France-Algérie

Assemblée générale du groupe

Alexis LEHALLE
DIRECTION DES COMPTES RENDUS ANALYTIQUES
Tél. : 01 42 34 45 09
A.lehalle@senat.fr

14h00 - Salle 67 : Groupe d'études et de contact France-République populaire démocratique de Corée

Assemblée générale du groupe

Romain GODET
Tél. : 01 42 34 29 33
r.godet@senat.fr

14h00 - Salle 245 : France-Asie du Sud-Est

Assemblée générale du groupe

Anne-Laure SAINT-DIZIER
Tél. : 01 42 34 21 67
al.saint-dizier@senat.fr

14h00 - Salle 216 : France-Maroc

Assemblée générale du groupe

Pierre ALLEAUME
Tél. : 01 42 34 26 47

14h00 - Salle des Boulingrins : France-Indonésie et Timor-Est

Assemblée générale du groupe

Guillaume GABISON
Tél. : 01 42 34 28 12

14h30 - Salle A120 : France-Mongolie

Assemblée générale du groupe

Anne-Laure SAINT-DIZIER
Tél. : 01 42 34 21 67
al.saint-dizier@senat.fr

15h00 - Salle 245 : France-Jordanie

Assemblée générale du groupe

Anne-Laure SAINT-DIZIER
Tél. : 01 42 34 21 67
al.saint-dizier@senat.fr

17h15 : France-Arménie

Réception à l'Assemblée nationale en l'honneur de M. Serge SARKISSIAN, Président de la République d'Arménie à l'invitation de M. Jacques MARILOSSIAN, Député, Président du groupe d'amitié

Véronique BOCQUET
Tél. : 01 42 34 20 52
v.bocquet@senat.fr

17h30 - Salle 245 : France-Pays de la Corne de l'Afrique

Assemblée générale du groupe

Olivier DELAMARE DEBOUTTEVILLE
Tél. : 01 42 34 31 71
o.delamare@senat.fr

17h45 - Salle 263 : France-Autriche

Assemblée générale du groupe

Nathalie TILLIOLE
Tél. : 01 42 34 32 06
n.tilliole@senat.fr


Coopération interparlementaire

14h30 - Salle 245 : France-Québec

Assemblée générale du groupe

Anne-Laure SAINT-DIZIER
Tél. : 01 42 34 21 67
al.saint-dizier@senat.fr

Séance publique
Commissions
Délégations
Activités internationales



Séance publique

Ordre du jour

À 14 h 30 et le soir : Suite PJL Renforcement du dialogue social




Commissions
Commission des affaires économiques

09h30 - Salle Clemenceau vestiaire : Audition de M. Michel Nalet

Audition de M. Michel Nalet, directeur de la communication de Lactalis (ouverte au public et à la presse).

Mathilde DUBOURG
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 11
presse@senat.fr


Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

09h30 - Salle Clemenceau écran : Corée du Nord - Audition de Mme Juliette Morillot et M. Bruno Tertrais

Audition conjointe de Mme Juliette Morillot, rédactrice en chef d'Asialyst, et M. Bruno Tertrais, directeur adjoint de la Fondation pour la recherche stratégique, sur la Corée du Nord.


09h30 - Salle Clemenceau écran : Bilan de la réforme de l'expertise internationale-Expertise France - Examen du rapport d'information

Examen du rapport d'information sur le bilan de la réforme de l'expertise internationale-Expertise France (M. Jean-Pierre Vial et Mme Marie-Françoise Perol-Dumont, co-rapporteurs).


15h00 - Salle Clemenceau : Relation franco-allemande face aux défis de l'Union européenne - Audition

Audition conjointe  sur le thème "La relation franco-allemande face aux défis de l'Union européenne" de MM. Nikolaus Meyer-Landrut, ambassadeur d'Allemagne, Jean-Dominique Giuliani, président de la Fondation Robert Schuman et Guntram Wolff, directeur de l'Institut Bruegel (en commun avec la commission des affaires européennes) (ouverte à la presse).


16h30 - Salle Clemenceau : Situation des Chrétiens d'Orient et des minorités au Moyen-Orient - Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre

Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur la situation des Chrétiens d'Orient et des minorités au Moyen-Orient (en commun avec le groupe de liaison avec les Chrétiens d'Orient et les minorités au Moyen-Orient).



Commission des affaires sociales

09h00 - Salle 213 : PPL Dispositif don de jours de repos pour les proches aidants - Examen rapport et texte commission

Examen du rapport de Mme Jocelyne GUIDEZ et du texte de la commission sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, créant un dispositif de don de jours de repos non pris au bénéfice des proches aidants de personnes en perte d'autonomie ou présentant un handicap (n° 146, 2017-2018).


09h00 - Salle 213 : PPL création d'un fonds d'indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques - Examen rapport et texte commission

Examen du rapport de M. Bernard JOMIER et du texte de la commission sur la proposition de loi présentée par Mme Nicole BONNEFOY et plusieurs de ses collègues portant création d'un fonds d'indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques (n° 792, 2015-2016).


09h00 - Salle 213 : PPL relative à la réforme de la caisse des Français de l'étranger - Examen du rapport et du texte de la commission

Examen du rapport de M. Yves DAUDIGNY et du texte de la commission sur la proposition de loi présentée par M. Jean-Yves LECONTE et plusieurs de ses collègues relative à la réforme de la caisse des Français de l'étranger (n° 553, 2016-2017).


09h00 - Salle 213 : PJL ratifiant ordonnance physicien médical et qualifications professionnelles - Examen amendements texte de commission

Examen des amendements sur le texte de la commission (n° 217, 2017-2018) sur le projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-48 du 19 janvier 2017 relative à la profession de physicien médical et l'ordonnance n° 2017-50 du 19 janvier 2017 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé, en nouvelle lecture (n° 183, 2017 2018).


09h00 - Salle 213 : PJL ratifiant ordonnances loi d'habilitation renforcement du dialogue social - Suite examen amendements texte commission

Suite de l'examen des amendements sur le texte de la commission (n° 195, 2017-2018) sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du 15 septembre 2017 d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social (n° 119, 2017-2018).


09h00 - Salle 213 : PJL ratifiant ordonnances loi d'habilitation renforcement du dialogue social - Désignation candidats à éventuelle CMP

Désignation des candidats appelés à faire partie d'une éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du 15 septembre 2017 d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social.



Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

09h30 - Salle 245 : PJL Orientation et réussite des étudiants - Examen du rapport et du texte de la commission

Examen du rapport de M. Jacques Grosperrin et élaboration du texte de la commission sur le projet de loi n°193 (2017-2018), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants.



Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

09h00 - Salle Médicis : Audition de M. Emmanuel Barbe

Audition, en commun avec la commission des lois, de M. Emmanuel BARBE, délégué interministériel à la sécurité routière (ouverte au public et à la presse).


09h00 - Salle Médicis : GT Sécurité routière - Nomination des membres

Nomination des membres du groupe de travail sur la sécurité routière, commun à la commission des lois et à la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable.


A l'issue de l'audition - Salle 67 : PPL développement durable des territoires littoraux - Examen du rapport et du texte de la commission

Examen, en première lecture, du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi n° 717 (2016-2017) «Développement durable des territoires littoraux» (M. Didier MANDELLI, Rapporteur) (ouverte au public et à la presse).


A l'issue de l'audition - Salle 67 : PPL Investissements dans les réseaux à très haut débit - Désignation d'un rapporteur

Sous réserve de l'inscription du texte à l'ordre du jour, désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 83 (2017-2018) « Investissements dans les réseaux à très haut débit ».



Commission des lois

09h00 - Salle Médicis : Audition de M. Emmanuel Barbe

Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de M. Emmanuel BARBE, délégué interministériel à la sécurité routière (ouverte au public et à la presse).


09h00 - Salle Médicis : GT Sécurité routière - Nomination des membres

Nomination des membres du groupe de travail sur la sécurité routière, commun à la commission des lois et à la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable.


10h30 - Salle 216 : PJL relatif à la protection des données personnelles - Nomination d'un rapporteur

Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi (n° 490, AN XVe leg.) relatif à la protection des données personnelles (procédure accélérée) (sous réserve de sa transmission).


10h30 - Salle 216 : PPL Renforcer prévention des conflits d'intérêts liés à la mobilité des hauts fonctionnaires - Nomination rapporteur

Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 205 (2017-2018) visant à renforcer la prévention des conflits d'intérêts liés à la mobilité des hauts fonctionnaires, présentée par M. Jean-Claude REQUIER et plusieurs de ses collègues.


10h30 - Salle 216 : PPL Régime exécution des peines des auteurs de violences conjugales - Nomination rapporteur

Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 621 (2016-2017) sur le régime de l'exécution des peines des auteurs de violences conjugales, présentée par Mme Françoise LABORDE et plusieurs de ses collègues.


10h30 - Salle 216 : PPL Bonne application du régime d'asile européen - Examen éventuels amendements au texte de la commission

 Examen des amendements éventuels sur le texte n° 219 (2017 2018) de la commission sur la proposition de loi n° 149 (2017-2018), adoptée par l'Assemblée nationale, permettant une bonne application du régime d'asile européen  (rapporteur : M. François-Noël BUFFET).


10h30 - Salle 216 : PPL adaptation droit responsabilité propriétaires ou gestionnaires de sites naturels - Examen rapport et texte commission

Examen du rapport de M. André Reichardt et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 439 (2016-2017) visant à adapter le droit de la responsabilité des propriétaires ou des gestionnaires de sites naturels ouverts au public, présentée par MM. Bruno Retailleau, Michel Savin et plusieurs de leurs collègues.


10h30 - Salle 216 : PJL Réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations - Examen rapport et texte commission

Examen, en deuxième lecture, du rapport de M. François Pillet et du texte proposé par la commission sur le projet de loi n° 154 (2017-2018), modifié par l'Assemblée nationale, ratifiant l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations.



Commission des affaires européennes

15h00 - Salle Clemenceau : Table ronde sur « La relation franco-allemande face aux défis de l'Union européenne »

Audition conjointe sur le thème « La relation franco-allemande face aux défis de l'Union européenne » en présence de MM. Nikolaus Meyer-Landrut, ambassadeur d'Allemagne, Jean-Dominique Giuliani, président de la Fondation Robert Schuman et Guntram Wolff, directeur de l'Institut Bruegel (en commun avec la commission des affaires étrangères)

Tina MIQUEL
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 38
presse@senat.fr


GT préfigurant CS Société de confiance

13h30 - Salle 245 : Constitution

Constitution.




Délégations
Délégation sénatoriale aux outre-mer

16h30 - Salle Médicis : Réunion plénière

Audition de Mme Laura Flessel, ministre des sports, dans le cadre de l'étude sur la jeunesse des outre-mer et le sport.

Christian HENNEGRAVE
Délégation sénatoriale à l'outre-mer
Tél. : 01 42 34 20 43
c.hennegrave@senat.fr



Activités internationales
Assemblées parlementaires européennes

Strasbourg : Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

1ère partie de la session ordinaire de 2018

Commission des affaires européennes
Xavier DUPRIEZ
Tél. : 01 42 34 33 74


Groupes interparlementaires

08h15 - Restaurant du Sénat : France-Irlande

Assemblée générale du groupe

Guillaume de LA BATUT
Direction de la législation et du contrôle Affaires sociales
Tél. : 01 42 34 20 49
g.de-la-batut@senat.fr

08h15 - Restaurant du Sénat : France-Ukraine

Assemblée générale du groupe

Jérémy ROUBIN
Tél. : 01 42 34 39 54
j.roubin@senat.fr

08h30 - Restaurant du Sénat : France-Liban


Entretien ave S.E. M. Rami ADWAN, ambassadeur du Liban en France

Sébastien RICHARD
Tél. : 01 42 34 26 29
s.richard@senat.fr

08h30 - Restaurant du Sénat : France-Finlande

Assemblée générale du groupe

Serena PITTI-FERRANDI
Relations internationales
Tél. : 01 42 34 43 61
s.pitti-ferrandi@senat.fr

08h45 - Salle A120 : France-Royaume-Uni

Assemblée générale du groupe

Emilie CATHELINEAU
Tél. : 2783

12h00 - Salle A120 : France-Afrique centrale

Assemblée générale du groupe

Guillaume CLERGET
Tél. : 3391

12h30 - Restaurant du Sénat : France-Vanuatu-Iles du Pacifique

Assemblée générale du groupe

Pierre-Michel VAUTHELIN
Tél. : 01 42 34 24 67
pm.vauthelin@senat.fr

14h00 - Salle 263 : France-Portugal

Assemblée générale du groupe

Jean-Luc BLOUET
Tél. : 01 42 34 22 55

14h00 - Salle A120 : France-Sri Lanka

Assemblée générale du groupe

Olivier DELAMARE DEBOUTTEVILLE
Tél. : 01 42 34 31 71
o.delamare@senat.fr

14h15 - Salle RD204 : France-Madagascar et pays de l'Océan indien

Assemblée générale du groupe

Charlotte MONTIGNY
Relations internationales
Tél. : 01 42 34 38 20
c.montigny@senat.fr

14h30 - Salle 46E : France-Arménie

Assemblée générale du groupe

Véronique BOCQUET
Tél. : 01 42 34 20 52
v.bocquet@senat.fr

15h30 - Salle 245 : France-Pays de la Corne de l'Afrique

Entretien avec S.E. M. Christophe GUILHOU, Ambassadeur de France à Djibouti

Olivier DELAMARE DEBOUTTEVILLE
Tél. : 01 42 34 31 71
o.delamare@senat.fr

16h00 - Salle A120 : France-Pays-Bas

Assemblée générale du groupe

Jean POUCH
Tél. : 01 42 34 23 81
j.pouch@senat.fr

16h30 - Salle 245 : France-Canada

Assemblée générale du groupe

Delphine BERT
Tél. : 01 42 34 45 71


Coopération interparlementaire

Après-midi : Visite d'étude d'une délégation de députés nigériens de la commssion des finances de l'Assemblée nationale du Niger

Visite organisée en coopération avec l'Assemblée nationale

Serena PITTI-FERRANDI
Relations internationales
Tél. : 01 42 34 43 61
s.pitti-ferrandi@senat.fr

Séance publique
Commissions
Délégations
Conférences de presse
Activités internationales



Séance publique

Ordre du jour

À 10 h 30, 14 h 30 et, éventuellement, le soir : PPL Application du régime d'asile européen


À 10 h 30, 14 h 30 et, éventuellement, le soir : NL PJL Physicien médical et qualifications professionnelles


À 10 h 30, 14 h 30 et, éventuellement, le soir : Suite PJL Renforcement du dialogue social




Commissions
Commission des affaires européennes

09h00 - Salle A120 : Rencontre avec les institutions européennes

Rencontre avec les institutions européennes (déplacement à Bruxelles des 15 et 16 janvier 2018) : rapport d'information de MM. Jean Bizet, Philippe Bonnecarrère, André Gattolin, Mmes Gisèle Jourda, Fabienne Keller et M. Pierre Médevielle

Philippe DELIVET
Tél. : 01 42 34 32 15
p.delivet@senat.fr



Délégations
Délégation aux droits des femmes

08h30 - Grande salle Delavigne : Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des Droits

sur le harcèlement sexuel et les agissements sexistes au travail

Valérie DOUCHEZ
Tél. : 01.42.34.31.69
v.douchez@senat.fr



Conférences de presse

09h30 - Restaurant : Financement de la prise en charge des personnes handicapées : lancement d'un groupe de travail au Sénat

Présentation à la presse du groupe de travail de la commission des affaires sociales sur le financement de la prise en charge des personnes handicapées par MM. Alain MILON, président de la commission des affaires sociales, et Philippe MOUILLER, président du groupe de travail, en présence de Mme Sophie CLUZEL, secrétaire d'État chargée des personnes handicapées.

Commission des affaires sociales
Juliette ELIE
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 03
presse@senat.fr



Activités internationales
Assemblées parlementaires européennes

Strasbourg : Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

1ère partie de la session ordinaire de 2018

Commission des affaires européennes
Xavier DUPRIEZ
Tél. : 01 42 34 33 74


Groupes interparlementaires

10h00 - Salle 245 : France-Pays du Cône Sud

Assemblée générale du groupe

Edouard DENOUEL
Tél. : 01 42 34 26 99


Coopération interparlementaire

Tunisie : Programme européen de soutien au Parlement tunisien de l'Assemblée des Représentants du Peuple

Déplacement d'un fonctionnaire. Participation au Comité de pilotage (atelier de mi-parcours et présentation de livrables)

Marie-Pascale BOUTRY
Relations internationales
Tél. : 01 42 34 23 12
mp.boutry@senat.fr

Activités internationales



Activités internationales
Assemblées parlementaires européennes

Matin - Strasbourg : Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

1ère partie de la session ordinaire de 2018

Commission des affaires européennes
Xavier DUPRIEZ
Tél. : 01 42 34 33 74