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TurcL'actualité du Sénat
Sites naturels et culturels patrimoniaux
21 novembre - le Sénat a adopté la proposition de loi de Jérôme Bignon, pour réguler l'hyper-fréquentation des sites naturels et culturels patrimoniaux
Audition de Jacques Toubon
21 novembre 2019 - La délégation aux outre-mer a entendu Jacques Toubon, défenseur des droits[En savoir plus]
Banque européenne d'investissement
21 novembre 2019 à 8h30 - La commission des affaires européennes a entendu Ambroise Fayolle, vice-président de la BEI[En savoir plus]
Répondre à l'urgence climatique
20 novembre 2019 - Les sénateurs ont débattu sur le thème "Pour répondre à l'urgence climatique par le développement ferroviaire : promouvons les auto-trains et les intercités de nuit""[En savoir plus]
Délégations parlementaires aux droits des enfants
20 novembre - le Sénat a examiné la proposition de loi, présentée par Éliane Assassi et plusieurs de ses collègues, tendant à la création de délégations parlementaires aux droits des enfants
Carte vitale biométrique
19 novembre 2019 - le Sénat a adopté la proposition de loi tendant à instituer une carte vitale biométrique présentée par Philippe Mouiller
Gratuité des transports publics
19 novembre - Le Sénat a débattu sur les conclusions du rapport de la mission d'information sur "La gratuité des transports collectifs "
Gestion des milieux aquatiques
19 novembre 2019 - le Sénat a débattu sur le thème " Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations "[En savoir plus]
Échanges avec les élus locaux d’outre-mer
18 novembre 2019 - La délégation aux outre-mer cherche à accroître la participation des élus d’outre-mer aux travaux du Sénat[En savoir plus]
Risques naturels majeurs en outre mer
La Délégation sénatoriale aux outre-mer a organisé une conférence de presse sur les risques majeurs en outre-mer
Commission d'enquête sur la radicalisation islamiste
Jeudi 14 novembre 2019 - Le sénat a désigné les 21 membres de la C.E sur la radicalisation islamiste et les moyens de la combattre
Colloque " Les droits de l'homme et la démocratie à l'ère numérique"
Jeudi 14 novembre- La délégation française à l'APCE a organisé un colloque
Procréation médicalement assistée
14 novembre - La délégation aux droits des femmes a entendu JM Ayoubi, chef de service Gynécologie-Obstétrique (Hôpital Foch)[En savoir plus]
Couverture numérique du territoire : les objectifs seront-ils tenus ?
Mercredi 13 novembre 2019, la commission de l'aménagement du territoire a organisé un colloque
EDF
13 novembre 2019 - La commission des affaires économiques a entendu Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'EDF[En savoir plus]
Questions orales
12 novembre 2019 - Les sénateurs ont interrogé le Gouvernement lors d'une séance de questions orales[En savoir plus]
Agence nationale de la cohésion des territoires
6 novembre - La commission du développement durable s'est prononcée en faveur de la nomination d'Yves Le Breton, aux fonctions de directeur général de l'ANCT
Violences contre les femmes
7 novembre 2019 - Le Sénat a adopté la proposition de loi visant à agir contre les violences au sein de la famille[En savoir plus]
Projet de loi d'orientation des mobilités
5 novembre - le Sénat n'a pas adopté le projet de loi d'orientation des mobilités en nouvelle lecture
Code de l'urbanisme à Saint-Martin
5 novembre 2019 - Le Sénat a adopté le projet de loi relatif aux dispositions pénales du code de l'urbanisme à St-Martin[En savoir plus]
Prestation de compensation du handicap
5 novembre - Le Sénat a adopté la proposition de loi d'Alain Milon visant à améliorer l'accès à la prestation de compensation du handicap
Les collectivités territoriales, leviers de développement des ruralités
7 novembre 2019 - la délégation aux collectivités territoriales a organisé un colloque.
Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
5 novembre - La commission des affaires économiques a rendu public son rapport sur le titre Ier de la loi Egalim[En savoir plus]
Couverture numérique du territoire
13 novembre - La commission de l'aménagement du territoire organise un colloque ouvert au public, sur inscription
Enseignement agricole
30 octobre 2019 - Les sénateurs ont débattu de l'enseignement agricole[En savoir plus]
