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TurcL'actualité du Sénat
InvestEU / Statut des sapeurs-pompiers volontaires
15 novembre - la commission des affaires européennes entend une proposition de résolution et des avis politique[En savoir plus]
Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
14 novembre - La commission de l'aménagement du territoire a entendu MF Bellin, candidate à la présidence de l'IRSN[En savoir plus]
PLFSS pour 2019
20 novembre - Les sénateurs se prononcent sur l'ensemble du PLFSS par un scrutin public solennel en salle des Conférences.
PLF 2019 : Audition de Christophe Castaner
13 novembre 2018 - La commission des lois a entendu le ministre de l'intérieur
Cérémonie d'hommage à Émile Reymond
13 novembre - Le Sénat a rendu hommage à l'ancien sénateur Émile Reymond, mort au champ d'honneur[En savoir plus]
Agence nationale de la cohésion des territoires
8 novembre - le Sénat a adopté la PPL et la PPLO relatives à l'Agence nationale de la cohésion des territoires
La 5G
8 novembre - l'OPECST a organisé une audition sur les perspectives et les enjeux technologiques du développement de la 5G[En savoir plus]
Sécurité alimentaire / Filière équine
8 novembre - la commission des affaires européennes a examiné deux rapports, PPRE et avis politiques[En savoir plus]
Audition du ministre de la Transition écologique et solidaire
7 novembre - La commission des affaires économiques entend François de Rugy[En savoir plus]
Sur-transpositions de directives
7 novembre - Le Sénat a adopté le projet de loi en première lecture
Internet très haut débit par satellite
7 novembre - la commission des affaires économiques a organisé une table ronde sur l'internet THD[En savoir plus]
Financement de la transition énergétique
7 novembre - La commission de l'aménagement du territoire a organisé une table ronde sur ce thème[En savoir plus]
Projet de loi "Pacte"
7 novembre - La commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi "Pacte" a poursuivi ses travaux
Lutte contre la manipulation de l'information
6 novembre - le Sénat n'a pas adopté la PPL et la PPLO relatives à la lutte contre la manipulation de l'information[En savoir plus]
Brexit
6 novembre - le Sénat a adopté le PJL habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'UE
[Retour sur] le débat sur le financement de l'accompagnement des personnes handicapées
Mercredi 31 octobre, les sénateurs ont débattu en séance publique sur ce thème[En savoir plus]
Débat sur le préjudice de la surtransposition pour les entreprises
31 octobre - les sénateurs ont débattu en séance publique sur ce thème[En savoir plus]
Audition de Jacqueline Gourault
31 octobre - la commission de l'aménagement du territoire a entendu la ministre de la cohésion des territoires [En savoir plus]
[Retour sur] le débat sur la crise migratoire : quelle gestion européenne ?
mardi 30 octobre, les sénateurs ont débattu en séance publique sur ce thème[En savoir plus]
Services départementaux d'incendie et de secours
30 octobre - le Sénat a adopté à l'unanimité la PPL de Catherine Troendlé
Proches aidants
25 octobre - le Sénat a adopté une proposition de loi sénatoriale visant à favoriser la reconnaissance des proches aidants
Scolarisation des enfants en situation de handicap
25 octobre - le Sénat a débattu sur la scolarisation des enfants en situation de handicap[En savoir plus]
Débat "Dette publique, dette privée : héritage et nécessité ?"
24 octobre - les sénateurs ont débattu en séance publique, lors de l'ordre du jour réservé au groupe CRCE[En savoir plus]
Allocation aux adultes handicapés
24 octobre - le Sénat n'a pas adopté la proposition de loi présentée par Laurence Cohen et plusieurs de ses collègues
Projet de programmation pluriannuelle de l'énergie
24 octobre - les commissions de l'aménagement du territoire et des affaires économiques ont organisé une table ronde[En savoir plus]
