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L'actualité du Sénat

21.11.2017

Politique de la ville


Le Sénat a organisé un débat sur la politique de la ville.[En savoir plus]




21.11.2017

Avenir de l'Institut français


Le Sénat a organisé un débat sur l'avenir de l'Institut français[En savoir plus]




21.11.2017

Questions orales


21 novembre - Les sénateurs ont interrogé le Gouvernement lors d'une séance de questions orales[En savoir plus]




18.11.2017

Hommage à Georges Clemenceau


14 novembre - le Sénat a rendu hommage à Georges Clemenceau[En savoir plus]




17.11.2017

Projet de loi de finances rectificative


15 novembre - Au moins 60 sénateurs ont saisi le Conseil constitutionnel sur la loi de finances rectificative pour 2017




16.11.2017

Présidence de la Haute Autorité de santé (HAS)


16 novembre - La commission des affaires sociales du Sénat a donné un avis favorable à la nomination de Dominique Le Guludec [En savoir plus]




13.11.2017

Gens du voyage


31 octobre - Le Sénat a adopté une proposition de loi relative à l’accueil des gens du voyage et à la lutte contre les installations illicites




13.11.2017

Attentats de Paris


Le Sénat s'associe au souvenir des victimes




09.11.2017

Programmation des finances publiques de 2018 à 2022


9 novembre - Le Sénat a adopté le projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022




09.11.2017

Audition de Mounir Mahjoubi


9 novembre - La commission de l'aménagement du territoire a entendu Mounir Mahjoubi[En savoir plus]




illustration : phot drapeaux ©Fotolia.com
09.11.2017

Conventions internationales


9 novembre - le Sénat a adopté cinq conventions internationales selon la procédure simplifiée[En savoir plus]




07.11.2017

Audition de Benjamin Griveaux


7 novembre - la commission des finances a entendu Benjamin Griveaux sur le PLFR pour 2017




Pierre Moscovici © Photographes du Sénat
07.11.2017

Audition de Pierre Moscovici


7 novembre - Les commissions des finances et des affaires européennes ont entendu Pierre Moscovici, commissaire européen[En savoir plus]




07.11.2017

Recherche et exploitation des hydrocarbures


8 novembre - Le Sénat a adopté le projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu’à l’exploitation des hydrocarbures




31.10.2017

Audition de Florence Parly


31 octobre - à 15h, la commission des finances a entendu Florence PARLY, ministre des armées, sur le PLF pour 2018




26.10.2017

Service public d'eau potable


Le Sénat a adopté une proposition de loi tendant à simplifier certaines obligations applicables aux collectivités locales




26.10.2017

Logement social


26 octobre - le Sénat a débattu sur le thème "Logement social : sur quels territoires, comment et pour qui demain ?"[En savoir plus]




Drapeau européen © Fotolia
26.10.2017

Audition de Nathalie Loiseau


26 octobre - La commission des affaires européennes a entendu Nathalie Loiseau[En savoir plus]




25.10.2017

Audition de Françoise Nyssen


25 octobre - La commission de la culture a entendu Françoise NYSSEN sur la politique de l’audiovisuel public




25.10.2017

Aménagement du territoire


25 octobre - Le Sénat a débattu sur le rapport de la commission de l'aménagement du territoire : "Aménagement du territoire : plus que jamais une nécessité"




25.10.2017

Redressement de la Justice


24 octobre - le Sénat a adopté en séance publique deux textes pour le redressement de la justice




25.10.2017

Audition de Dominique Lottin


25 octobre - La commission des lois s'est prononcée en faveur de la nomination de Mme Lottin comme membre du Conseil constitutionnel[En savoir plus]




Logo ARCEP © ARCEP
25.10.2017

Audition de Sébastien Soriano


25 octobre - Les commission des affaires économiques et de l'aménagement du territoire ont entendu le président de l'ARCEP[En savoir plus]




25.10.2017

Participation dans l'entreprise


25 octobre - Le Sénat a débattu sur le thème "la participation dans l'entreprise, outil de croissance et perspectives"[En savoir plus]




25.10.2017

Intelligence artificielle


25 octobre - Le Sénat a débattu sur le thème "Intelligence artificielle, enjeux économiques et cadres légaux".




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