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L'actualité du Sénat

15.11.2018

InvestEU / Statut des sapeurs-pompiers volontaires


15 novembre - la commission des affaires européennes entend une proposition de résolution et des avis politique[En savoir plus]




14.11.2018

Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire


14 novembre - La commission de l'aménagement du territoire a entendu MF Bellin, candidate à la présidence de l'IRSN[En savoir plus]




14.11.2018

PLFSS pour 2019


20 novembre - Les sénateurs se prononcent sur l'ensemble du PLFSS par un scrutin public solennel en salle des Conférences.




13.11.2018

PLF 2019 : Audition de Christophe Castaner


13 novembre 2018 - La commission des lois a entendu le ministre de l'intérieur




13.11.2018

Cérémonie d'hommage à Émile Reymond


13 novembre - Le Sénat a rendu hommage à l'ancien sénateur Émile Reymond, mort au champ d'honneur[En savoir plus]




12.11.2018

Agence nationale de la cohésion des territoires


8 novembre - le Sénat a adopté la PPL et la PPLO relatives à l'Agence nationale de la cohésion des territoires




08.11.2018

La 5G


8 novembre - l'OPECST a organisé une audition sur les perspectives et les enjeux technologiques du développement de la 5G[En savoir plus]




08.11.2018

Sécurité alimentaire / Filière équine


8 novembre - la commission des affaires européennes a examiné deux rapports, PPRE et avis politiques[En savoir plus]




07.11.2018

Audition du ministre de la Transition écologique et solidaire


7 novembre - La commission des affaires économiques entend François de Rugy[En savoir plus]




07.11.2018

Sur-transpositions de directives


7 novembre - Le Sénat a adopté le projet de loi en première lecture




07.11.2018

Internet très haut débit par satellite


7 novembre - la commission des affaires économiques a organisé une table ronde sur l'internet THD[En savoir plus]




Ferme éolienne du Plateau de Nunobiki (Japon) © CC-BY-SA-3.0
07.11.2018

Financement de la transition énergétique


7 novembre - La commission de l'aménagement du territoire a organisé une table ronde sur ce thème[En savoir plus]




07.11.2018

Projet de loi "Pacte"


7 novembre - La commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi "Pacte" a poursuivi ses travaux




06.11.2018

Lutte contre la manipulation de l'information


6 novembre - le Sénat n'a pas adopté la PPL et la PPLO relatives à la lutte contre la manipulation de l'information[En savoir plus]




06.11.2018

Brexit


6 novembre - le Sénat a adopté le PJL habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'UE




31.10.2018

[Retour sur] le débat sur le financement de l'accompagnement des personnes handicapées


Mercredi 31 octobre, les sénateurs ont débattu en séance publique sur ce thème[En savoir plus]




31.10.2018

Débat sur le préjudice de la surtransposition pour les entreprises


31 octobre - les sénateurs ont débattu en séance publique sur ce thème[En savoir plus]




31.10.2018

Audition de Jacqueline Gourault


31 octobre - la commission de l'aménagement du territoire a entendu la ministre de la cohésion des territoires [En savoir plus]




30.10.2018

[Retour sur] le débat sur la crise migratoire : quelle gestion européenne ?


mardi 30 octobre, les sénateurs ont débattu en séance publique sur ce thème[En savoir plus]




30.10.2018

Services départementaux d'incendie et de secours


30 octobre - le Sénat a adopté à l'unanimité la PPL de Catherine Troendlé




25.10.2018

Proches aidants


25 octobre - le Sénat a adopté une proposition de loi sénatoriale visant à favoriser la reconnaissance des proches aidants




25.10.2018

Scolarisation des enfants en situation de handicap


25 octobre - le Sénat a débattu sur la scolarisation des enfants en situation de handicap[En savoir plus]




24.10.2018

Débat "Dette publique, dette privée : héritage et nécessité ?"


24 octobre - les sénateurs ont débattu en séance publique, lors de l'ordre du jour réservé au groupe CRCE[En savoir plus]




24.10.2018

Allocation aux adultes handicapés


24 octobre - le Sénat n'a pas adopté la proposition de loi présentée par Laurence Cohen et plusieurs de ses collègues




24.10.2018

Projet de programmation pluriannuelle de l'énergie


24 octobre - les commissions de l'aménagement du territoire et des affaires économiques ont organisé une table ronde[En savoir plus]




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